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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSENERGIE
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SMART PV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART PV
TRANSENERGIE, SA

Numéro de dépôt :
4036547
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/09/2023
SMART PV de TRANSENERGIE

Présentation de la marque SMART PV

Déposée le 30 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) TRANSENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SMART PV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSENERGIE domicilié(e) 3 d ALLEE CLAUDE DEBUSSY - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 515 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSENERGIE, Mme ADRA Nadine domicilié(e) 3 d ALLEE CLAUDE DEBUSSY - 69130 - ECULLY - France.

La marque SMART PV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART PV est expirée depuis le 30 septembre 2023.

TRANSENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : SUNSYSTEM , ENERPAC , QUALI'PHOTON , EnergiQE , SUNPAC


TRANSENERGIE, SA - 3 d ALLEE CLAUDE DEBUSSY - 69130 - ECULLY - France - SIREN 384515136


TRANSENERGIE, Mme ADRA Nadine - 3 d ALLEE CLAUDE DEBUSSY - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.